Rédaction et négociation de contrats

Le Cabinet Barbour Avocat accompagne ses clients dans la mise en place de leur documentation juridique dans sa globalité.

La rédaction et mise à jour de vos contrats est indispensable pour toute organisation. Chaque clause a son importance.

Le Cabinet Barbour Avocat vous conseille d’apporter une attention bien particulière à la rédaction de vos contrats, qu’il s’agisse de conditions générales d’utilisation ou de vente, ou bien d’un contrat SaaS.

A titre d’exemple le fait de copier-coller en tout ou partie les mentions légales, les conditions générales d’utilisation, conditions générales de vente etc d’un de vos concurrents peut être considéré comme un acte de concurrence déloyale, et de parasitisme.

Le contrat doit exprimer du mieux que possible l’intention des parties. Il doit être rédigé de bonne foi, exprimer les droits et obligation des parties et disposer d’un bon équilibre contractuel. Un contrat dont l’équilibre contractuel fait défaut ne sera pas un bon atout sur le long terme tant du point de vue de votre relation contractuelle en cours, de votre business mais aussi de votre réputation sur le marché.

Un contrat bien rédigé et protecteur de vos intérêts sera toujours un atout majeur pour votre organisation. Dans tous les contrats quels qu’ils soient, certaines clauses sont indispensables.

Leur rédaction doit être soignée afin notamment de ménager votre responsabilité.

A titre d’illustration, dans un contrat SaaS, certaines clauses sont indispensables comme la rédaction d’un SLA, les informations sur la responsabilité, les garanties, la confidentialité, la réversibilité, l’assistance et la maintenance mais aussi les conditions de mise à disposition de la solution etc (liste non exhaustive).

Le Cabinet Barbour Avocat saura vous conseiller au mieux dans la rédaction de vos contrats, la mise à jour de certaines clauses au regard de la réglementation applicable mais également pour procéder aux négociations contractuelles nécessaires.

Vous pourrez compter sur le Cabinet Barbour Avocat pour être votre legal partner sur vos problématiques contractuelles. Le Cabinet Barbour Avocat fonctionne avec pédagogie. L’idée n’est pas de vous adresser un contrat sans vous en expliquer la teneur. Le Cabinet souhaite que vous soyez au fait des clauses proposées, de manière à ce que vous puissiez comprendre la teneur de vos engagements et ce qui est attendu de la part de vos co-contractants.

Vous pourrez compter sur le Cabinet Barbour Avocat pour vous accompagner dans la définitions de vos besoins en matière de contrats, vous aider à cerner les différents enjeux, mais aussi vous conseiller sur ce qui est opportun afin d’éviter que votre responsabilité contractuelle soit engagé ou qu’un élément du contrat soit revu par le juge.

Le Cabinet Barbour Avocat est en mesure de vous accompagner pour rédiger et pour effectuer une revue contractuelle pour les contrats suivants :

• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour d’accords de confidentialité et de non-divulgation (Non disclosure agreement - NDA), notamment et principalement avant d’entrer en relation lorsque vous souhaitez échanger des informations confidentielles ;• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour des mentions légales de votre site internet, rédaction de conditions générales d’utilisation, rédaction de conditions générales de vente, rédaction de conditions générales d’abonnement
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats de prestation de services et de partenariats• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats de proof of concept ou de preuve d’un concept
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats SaaS (software as a service)
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats d’hébergement
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats de sous-traitance
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats de partage de données entre une société mère et ses filiales
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats de partage et de transmission de données entre différentes entreprises• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats de responsabilité conjointe (co-responsabilité)
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour d’accord de confidentialité
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de protocoles d’accord transactionnels
• Rédaction, négociation, revue ou mise à jour de contrats informatique de manière générale